Ordre du jour et compte rendu réunion de conseil
01/02/2012


Enfouissement des Réseaux – Avenue de la Gare - Délibération.
Choix budgétaires :
- Photovoltaïques sur Bâtiments communaux.
- Fleurissement 2012.

Réalisation d’un Conseil en Orientation Energétique.

Photovoltaïque :
- Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage au C.R.E.R.
- Demande de Subvention Proxima – Aide à la décision.

Contrôle des installations électriques (protection des travailleurs) et contrôle des aires de jeux.

Schéma communal de défense contre l’incendie (ex : coût 4.000 € subventionnable à 60%).

Habitat Nord Deux-Sèvres – Motion de soutien pour la suppression du prélèvement de l’Etat sur les finances.

Adhésion au GCSMS (règlement ci-joint) pour livraison de repas :
- Droit d’entrée : gratuit.
- Droit de retrait : prévenir 6 mois à l’avance.
- Représentation : 1 membre à titre consultatif.

Prime supplémentaire au Responsable des Services Techniques.

Boulodrome – Attribution du marché.

Plan Local Urbanisme – Compte-rendu.

Fondation du Patrimoine – Adhésion.

Maintenance Informatique – Devis de 598 €.

Comité des Fêtes de Noirlieu - Demande de locations de tables et bancs.

Trophée Roses des Sables – Demande de Subvention.

Terrena Poitou – Les Terrenales à la Ferme le 5 juin 2012.

Terre de Sèvre – Compte-rendu Bureau du Conseil Communautaire.

Compte rendu de la réunion dans le document en haut de la page.