Ordre du jour et compte rendu réunion de conseil
16/01/2013


DIGUE DE L’OLIVETTE – Demande de Mr Gilbert Cron

COMPTE D’EMPLOI DE L’ECOLE ST LAURENT. OGEC

PROJET D’EXTENSION DE L’ECOLE ST LAURENT. OGEC

RESTAURANT L’EMBUSCADE

BUDGET PRIMITIF 2013 – Fonctionnement

CREATION DU BUDGET ANNEXE – PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES

TRAVAUX AMENAGEMENT ROUTE DE LA GARE – Résultat Appel d’offres

DECISIONS MODIFICATIVES – Compte 73928 (transfert Petite Enfance) et Budget des Terrasses

FOYER DES JEUNES – Compte-rendu

Demande de cession de terrain public au Thouaret (Plan ci-joint). Conditions à fixer

Demande du tarif chapelais de la cantine pour un enfant d’un employé communal résidant hors commune

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION – Approbation du périmètre communautaire