TARIF DES CONCESSIONS DE CIMETIERE
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AU VILLAGE DES ROSIERS
CAMIONS AMBULANTS – EMPLACEMENT
STATIONNEMENT CAMION-MAGASIN
MAISON DE RETRAITE – CCAS
- Installation Panneaux photovoltaïques - Convention de mise à disposition (ci-joint)
- Vente des parcelles communales au CCAS
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION – Désignation d’un délégué pour la CLETC
FDGDON – Convention lutte contre les rongeurs aquatiques nuisibles 2014
ANTENNE ORANGE – Projet de Bail au Relais Rue du Gâts du Noyer
LOGEMENT SA HLM – Accord de principe pour garantir un prêt pour divers travaux de chauffage et d’électricité
RECENSEMENT DE LA POPULATION – Recrutement et prise en charge des frais kilométriques
ECOLE PUBLIQUE – Compte-rendu du conseil d’école (ci-joint)
Association du Mémorial des morts en Indochine, Corée, Afrique du Nord et opérations extérieures – Participation au mémorial
SUBVENTION REGION – Accord de 7000 € pour les travaux Salle M. Poignat
RYTHMES SCOLAIRES – Le point
ECLAIRAGE PUBLIC : Réduction des horaires (extinction à 22h30)