Ordre du jour et compte-rendu réunion de conseil
02/10/2014


COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION

- Transfert de pouvoirs de police

- Transfert Garderie péri-scolaire

- Remboursement de factures de maîtrise œuvre et bureau d’étude pour la boulangerie

PLAN LOCALURBANISME – Modification

CANTINE – Modalité de paiement

ECOLE PUBLIQUE – Demande de Participation financière à la Commune de Boismé

PERSONNEL COMMUNAL – Régime indemnitaire

ESPACES VERTS – Villes et villages fleuries

VISITE DU SOUS-PREFET le Vendredi 17 octobre

Questions diverses