Compte rendu du 16 juin 2021

24/06/2021

Reunion de conseil le mercredi 16 juin 2021 à 20h30 à la Salle Omnisport

ordre du jour :
INTERVENTION DE Mr LALU Demande de subvention pour la Stabul’
CANTINE SCOLAIRE
-          Tarifs 2021-2022
-          Tarifs des repas payés au GSMS : 2,88 €
TRANSPORT SCOLAIRE – Tarifs 2021-2022
CENTRE DE GESTION  - Adhésion Centrale d’achat mise en conformité du RGPD
SCI LE BOUILLON
 –      Demande d’acquisition de parcelle sur la ZA le Bouillon
-        Vente du chemin d’accès l’entreprise
VENTE DU CHEMIN A BPI
DEMANDE D’AUTORISATION DE DEBALLAGE POUR VENTE DE FRUITS ET LEGUMES
ADM 79 – Protocole de mise en œuvre de la mesure de rappel à l’ordre par le maire
SUBVENTION Accord sur travaux RD 748 du Département : 60.000
AMENAGEMENT ROUTE DE NIORT – Résultat Appel d’offres
ADMISSION EN NON VALEUR
AGGLO2B
-          Education musicale en milieu scolaire 2021-2022
-          Projet de pacte de gouvernance
-          Convention relative à l’organisation des transports scolaires - Avenant
MAISON DE SANTE – Compte-rendu
Questions diverses