Date Ordre du jour Document
02/10/2014 Ordre du jour et compte-rendu réunion de conseil

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION

- Transfert de...

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03/09/2014 Ordre du jour et compte-rendu réunion de conseil

COMMUNUNAUTE D’AGGLOMERATION
REPAS DES AINES

16/07/2014 Ordre du jour et compte-rendu réunion de conseil

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18/06/2014 Ordre du jour et compte-rendu réunion de conseil

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21/05/2014 Ordre du jour et compte-rendu réunion de conseil

RESTAURANT LE CHAPELAIS – Demande autorisation terrasse
BUDGET...

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09/04/2014 Ordre du jour et compte-rendu réunion de conseil

BUDGET PRIMITIF 2014 COMMUNE - FONCTIONNEMENT
SUBVENTIONS DES...

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28/03/2014 Election du maire et des adjoints - compte rendu de conseil

Vendredi 28 mars 2014 à 20 h à la salle M. Poignat

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19/03/2014 Ordre du jour et compte-rendu réunion de conseil

Compte de gestion et Compte administratif : vote
Rythmes...

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22/01/2014 Ordre du jour et compte-rendu réunion de conseil

INTERVENTION DE Mme MARTIN, Comptable du Trésor – Endettement de la commune et potentiel fiscal

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19/12/2013 Ordre du jour et compte-rendu réunion de conseil

TARIF DES CONCESSIONS DE CIMETIERE
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS...

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20/11/2013 Ordre du jour et compte-rendu réunion de conseil

- Réhabilitation de la Mairie
- Acquistion Propriété Turpault
- Futur Lotissement : Ebauche CAUE
- Rythmes Scolaires :...

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23/10/2013 Ordre du jour et compte-rendu réunion de conseil

• PLAN LOCAL D’URBANISME – Périmètre Basilique
• LIGNE...

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25/09/2013 Ordre du jour et compte-rendu réunion de conseil

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION

- Désignation de 2...

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27/08/2013 Ordre du jour et compte-rendu réunion de conseil

•DEMANDES DE SUBVENTIONS
•VTT : demande d’une tondeuse débroussailleuse
•PLU : rapport du...

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10/07/2013 Ordre du jour et compte-rendu réunion de conseil

- Panneaux photovoltaïques - Budget
- Restaurant - Budget et bail
- Terrains TURPAULT
- Affaire SCI du Moulin des Mothes
-...

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24/06/2013 Ordre du jour et compte rendu réunion de conseil

- Pose de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments communaux
- Bâtiment VOTION
- Acquisition du café restaurant
-...

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05/06/2013 Ordre du jour et compte-rendu réunion de conseil

- COMPTE ADMINISTRATIF 2012
- COMPTE DE GESTION 2012

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06/05/2013 Ordre du jour et compte-rendu réunion de conseil

RAPPORT RELATIF A LA FUTURE COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
AFFAIRE...

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10/04/2013 Ordre du jour et compte-rendu réunion du conseil

SALLE PIE X - Projet de convention

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25/03/2013 Réunion du conseil municipal extraordinaire

Lundi 25 mars 2013 à 20 h 30 à la salle Maurice Poignat

Objet : Restaurant "L'embuscade"

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